Les présentes conditions de vente sont conclues d’une part par la microentreprise dont le SIRET est 518 653 878 000 26, enregistrée sous le nom de LEFRANCOIS Christelle, gérante de La Rose du Soir et dont la principale activité est l’édition et la création et d’autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site Internet dénommée ci-après « l’acheteur ». L’entreprise se situe dans le Vaucluse. Email contact : veriteetdelivrance@gmail.com 
Objet
Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre les Éditions La Rose du Soir et l’acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand des Éditions La Rose du Soir que l’acheteur soit professionnel ou consommateur.
L’acquisition d’un bien ou d’un service à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente.
Ces conditions de vente prévaudront sur toutes les autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par les Éditions la Rose du Soir, qui se réserve de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.
Caractéristiques des biens et services proposés
Les produits et services offerts sont ceux qui figurent dans le catalogue publié sur le site Vérité et Délivrance.
Ce sont des ouvrages brochés ou numériques écrits par Christelle, ainsi que services tels que la rédaction d’un diagnostic dans le cadre du programme de délivrance.
Ce sont aussi des objets (mugs, puzzles, sacs de sport…) sublimés et/ou brodés dont les motifs de sublimation ou de broderie restent la propriété de La Rose du Soir ainsi que des créations uniques essentiellement de la collection Ange Gardien. 
Toutes nos créations sont protégées par des droits auteurs. Il est interdit de les recopier ou de les diffuser sans notre accord. Certains objets, notamment ceux de la collection Ange Gardien, peuvent être accompagnés d’un PDF téléchargeable sur le site.
Tarifs
Les prix figurant dans le catalogue sont des prix TTC en euros tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande ; tout changement du taux pourra être répercuté sur le prix des produits ou des services. La microentreprise La Rose du Soir se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur. Pour les documents, dont les e-book, téléchargeables, aucun frais de port et d’acheminement ne seront demandés. Pour les objets en vente sur le site Vérité et Délivrance, l’acheteur s’acquitte des frais de port.
La vente en ligne des produits et services présentés sur le site sont proposés dans le monde entier, à toutes personnes détenant un compte Paypal ou un compte bancaire.
Aire géographique
La vente en ligne des produits et services présentés sur le site sont proposés dans le monde entier, à toutes personnes détenant un compte Paypal ou un compte bancaire.
L’expédition
En France et dans la plupart des pays, les produits proposés sur le site Vérité et Délivrance sont expédiés par Mondial/Relay.
En France : Livraison en Point Relais (12 000 Points Relais® et 4 500 Lockers)
Délai Moyen constaté pour la livraison : 3 jours ouvrés
En Europe : Livraison à domicile, et en Point Relais® / Locker suivant les pays
Délai Moyen constaté pour la livraison : 3 à 6 jours ouvrés
Les tarifs dépendent essentiellement du poids de l’article.
Certains articles peuvent être proposés en livraison Lettre Suivie,
Pour les zones non convertes par Mondial Relay, notamment les DOM-TOM, les Etats-Unis, le Canada… l’expédition est confiée à LaPoste/Colissimo dont les tarifs sont librement consultables en ligne.
Les livres brochés sont proposés sur le mode de l’impression à la demande. Ainsi, ils sont envoyés directement par l’imprimeur par LaPoste/Colissimo selon les tarifs en vigueurs de la Poste.
Délais de livraison
Les délais de livraison peuvent varier entre 8 et 30 jours. Ils dépendent essentiellement du transporteur choisi, ainsi que du support choisi. En effet, certaines créations proposées sur le site sont confectionnées au moment de la commande. Ainsi, il y a un délai de confection variable, en général qui est de 3 jours ouvrés pour les produits simples jusqu’à 15 jours pour les créations plus complexes, et à ce délai s’ajoute celui de l’expédition et de la livraison.
Vous serez tenu au courant, par mail, de chaque étape du processus.
Les délais des produits dématérialisés sont instantannés.
Les commandes
L’acheteur qui souhaite acheter un produit doit obligatoirement :
⇒ remplir la fiche d’identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées ou donner son numéro de client s’il en a un ;
⇒ remplir le bon de commande en donnant toutes les références des produits ou services choisis ;
⇒ valider sa commande après l’avoir vérifiée ;
⇒ effectuer le paiement dans les conditions prévues ;
⇒ confirmer sa commande et son règlement. La confirmation de la commande entraîne l’acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir une parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions. L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront de preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. Le vendeur communiquera par courrier électronique la confirmation de la commande. Puis le vendeur confirmera la mise en expédition de l’article acheté et communiquera toutes les conditions liées à l’envoi.
Droit de rétraction
Dans le cas d’un produit dématérialiser, ebook ou PDF, l’acheteur n’a aucun délai de rétraction.
Dans le cas d’un article physique, l’acheteur dispose d’un délai de rétraction jusqu’à réception de la confirmation par mail de la mise en livraison de ou des articles commandés. Le vendeur procédera à un remboursement sans pénalité. Il dispose d’un mois pour le faire. Passé ce délai, l’acheteur devra attendre la livraison du colis pour le retourner à ses frais.
Si l’article commandé est défecteux ou est arrivé cassé ou abîmé, une réclamation devra être effectuée auprès de la société de transport. CSublime ne serait tenu responsable d’une casse durant le transport.
Modalités de paiement
Le prix est exigible à la commande.
Les paiements sont sécurisés par Paybox et Stripe et PayPal de telle sorte que les informations transmises sont cryptées par un logiciel et qu’aucun tiers ne peut en prendre connaissance au cours du transport sur le réseau.
Le compte de l’acheteur sera débité avant ou pendant l’expédition des produits ou des services disponibles et que du montant des produits ou services envoyés ou téléchargés. Pour toute commande passée, une facture PDF sera adressée par mail à l’acheteur.
En tant que microentreprise, nous ne sommes pas assujetis à la récupération de la TVA.
